Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution Mixte de Prévoyance agréée par A.M. du 27/12/1983

Numéro de dépôt :
3167112
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2022
M de IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay

Présentation de la marque M

Déposée le 3 juin 2002 par IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution Mixte de Prévoyance agréée par A.M. du 27/12/1983 domicilié(e) 5 à 9 rue Van Gogh - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G&B Associés, Maître Charlotte BALDASSARI domicilié(e) Les Bureaux du Littoral, 16 avenue de Saint Antoine - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 3 juin 2022.

IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay a également déposé les autres marques suivantes : MORNAY FIL SANTE , MORNAY CAPFIL , MORNAY PUISSANCE EPARGNE , MORNAY PUISSANCE PERCO , MORNAY , MORNAY FIL PREVOYANCE


IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay, Institution Mixte de Prévoyance agréée par A.M. du 27/12/1983 - 5 à 9 rue Van Gogh - 75012 - PARIS - France


G&B Associés, Maître Charlotte BALDASSARI - Les Bureaux du Littoral, 16 avenue de Saint Antoine - 13015 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497611 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], à savoir carte de visite, catalogue, prospectus, plaquette de présentation, bloc-notes, brochure, chemise pour documents, enveloppes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Exploitation d'un site d'informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Caisse de retraite. Constitution de capitaux. Investissement de capitaux. Epargne. Constitution de fonds. Placement de fonds. Exploitation d'un site d'informations financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance sur réseaux informatiques, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance Transport ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Exploitation d'un site d'informations en matière de transport sur réseaux informatiques, informations en matière de transport et/ou d'entreposage Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Exploitation d'un site d'informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Publication de livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement de logiciels/site web. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Services juridiques. Exploitation d'un site d'informations scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques, information en matière scientifique et/ou technique et/ou juridique. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire Cantines. Services hôteliers Maisons de retraite pour personnes âgées. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; Assistance médicale. Maison de convalescence. Services d'opticien. Exploitation d'un site d'informations en matière médicale et/ou vétérinaire et/ou de pharmacie sur réseaux informatiques,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.